Circulaires

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2006

Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations

Circulaire 1684 - COMPLEMENT à la circulaire n° 583 relative aux congé de maternité - congé parental - pauses d'allaitement - congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité

Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française (H.E.)

Circulaire - De l'espace pour les techniques et les sciences - Appel à projets

Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisé par la Communauté française - Année 2004-2005

Circulaire - Des exclusions dans les internats et homes d'accueil

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004 (H.E.)

Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2001-2002

Circulaire - Standardisation de la présentation des circulaires en matière d'enseignement et de recherche scientifique

Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX

Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992

Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992