Circulaires

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]

Circulaire - Bureau des traitements

Circulaire - Circulaire 7 bis - Organisation du cours de seconde langue dans le troisème degré de l'enseignement primaire de l'Etat

Circulaire - Programme du cours d'histoire - Instructions

Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études

Circulaire - Autonomie de gestion - Transferts de crédits à l'intérieur des dotations - Article 2, alinéa 1 de l'A.R. du 29 décembre 1984

Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Circulaire - Agents victimes d'accidents imputables à des tiers - Récupération

Circulaire - Homologation des diplômes d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur

Circulaire - Restructuration des études dans l'enseignement supérieur pédagogique - Etudiants doubleurs

Circulaire - Participation d'élèves des enseignements primaire et secondaire à l'émission radiophonique "INFO J"

Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire 1985/1986 [1985-1986]

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1986/1987 [1986-1987]

Circulaire - Fréquentation des internats de l'Etat par des élèves appartenant à d'autres réseaux

Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)

Circulaire - Suspension de l'exécution du contrat de travail - Réf. : Trav. 4

Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels et de sécurité incendie

Circulaire - Formation continuée des instituteurs

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection