Circulaires

Circulaire - Fréquentation des piscines - Dangers liés au chlore

Circulaire - Rôle des Centres psycho-médico-sociaux

Circulaire - Concours "Let's sing at school"

Circulaire 28 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Indemnisation des victimes

Circulaire - 21 mars 2001 : Journée Mondiale Poésie-Enfance

Circulaire - L'évaluation des risques de la pollution atmosphérique urbaine chez les enfants bruxellois

Circulaire - Exclusion d'élèves

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice. Organisation de l'Inspection

Circulaire - Année européenne des langues - Appel à propositions

Circulaire 27 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Catégories de personnel couvertes par le système d'assurance organisé selon l'A.R. du 24 janvier 1969

Circulaires d'informations générales - Février 2001

Circulaire - Formation des enseignants du secteur automobile

Circulaire - Etablissements, écoles et implantations bénéficiant des discriminations positives. Moyens supplémentaires pour l'année scolaire 2001-2002

Circulaire - Compétences territoriales des membres du Service de vérification - Centres psycho-médico-sociaux

Circulaire - Fixation et approbation des programmes d'études

Circulaire - Catalogue "Spectacles à l'école"

Circulaire - Directives du service de la vérification pour l'année scolaire 2000-2001

Circulaire - Accidents du travail - Reprise du travail avant la consolidation avec adaptation du travail en fonction du handicap

Circulaire d'informations générales - Décembre 2000 - Janvier 2001

Circulaire - Articulation entre la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire et le décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental