Circulaires

Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécialisé

Circulaire - Déménagement des services de l'AGERS situés à la Cité administrative

Circulaire d'informations générales - Février 2005

Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année 2004-2005

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet, août, septembre, octobre, novembre et décembre 2004

Circulaire - Opération Printemps de l'Europe 2005 - Organisation de débats sur la Constitution européenne

Circulaire - Discriminations positives - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Discriminations positives - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Avantages sociaux - Année scolaire 2004-2005 et suivantes

Circulaire 1051 - Modèles de documents au moyen desquels est formulée la demande de reconnaissance d'expérience utile des membres du personnel des Hautes Ecoles

Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - Populations scolaires à prendre en compte pour l'ensemble des opérations de comptage au 15 janvier 2005 : financement de la Communauté française, encadrement normes, dotations et subventions de fonctionnement

Circulaire d'informations générales - Janvier 2005

Circulaire - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Charge du suivi médical des élèves stagiaires

Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Codification des sections et des unités de formation

Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2005-2006

Circulaire - Publicité dans les établissements scolaires et matériel didactique diffusé par des firmes commerciales - Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Augmentation de cadre au 10 janvier 2005 et au 25 avril 2005 dans l'enseignement maternel - Formule "Subventions 2bis" - Rectificatif à la circulaire n° 941 du 1er septembre 2004