Circulaires

Circulaire - Centre psycho-médicaux-sociaux - Régime des vacances et congés 2007-2008

Circulaire - Discriminations positives - Enseignement fondamental -
appel à projets

Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes

Circulaire - Avantages sociaux années civile 2006, 2007, 2008 et suivantes

Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation

Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation

Circulaire - Recensement des projets relatifs à la lutte contre le tabagisme et les assuétudes mis en place dans les établissements scolaires (C.F.) depuis septembre 2006

Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou pour l'engagement à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur

Circulaire 2138 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture du gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers

Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité

Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes

Circulaire - Invitation à une formation sur l'intégration scolaire d'élèves à besoins spécifiques

Circulaire - Programmation sociale 2007

Circulaire - Actions de soutien du Gouvernement de la Communauté française relatives à la prévention des assuétudes en milieu scolaire

Circulaire - Lettre de mission des coordonnateurs de zones