Circulaires

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 3bis - Vol. 1

Circulaire - Programmes triennaux et rapports d'activités

Circulaire - Activités de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2001-2002 - Errata

Circulaire - Activités de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2001-2001

Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités couvertes autres que les missions, voyages scolaires et formations

Circulaire - Rapport annuel d'activités dans l'enseignement fondamental ordinaire

Circulaire - Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française - Congé pour y exercer une mission

Circulaire - Rôle de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (O.N.E.) dans les activités scolaires et extra-scolaires des écoles fondamentales - Circulaire n° 17

Circulaire - Classes de découverte et de dépaysement en Autriche

Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

Circulaire - Elèves internes qui participent à des classes de plein air organisées en Belgique et à l'étranger

Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités scolaires effectuées en dehors des heures normales de service

Circulaire - Modification de la circulaire du 5 août 1994 relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1995

Circulaire - Suspension des activités scolaires le 26 mai 1995

Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte - Indemnités pour frais de séjour accordées aux accompagnants

Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent à diverses activités pédagogiques organisées en Belgique

Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études