Circulaires

Circulaire 1860 - Enseignement de promotion sociale. Actions de formation co-financées par les fonds européens - Procédure d'introduction des dossiers - Programmation 2007-2013

Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1477 du 29 mai 2006 relative à la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés : Exercice 2006-2007

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Année scolaire 2006-2007

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1477 relative à la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de promotion sociale

Circulaire - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2006-2007

Circulaire - Dossier pédagogique "Olympisme et jeunesse" - Année scolaire 2004-2005

Circulaire 1231 - CAPAES - Dossier professionnel - modalités - Année académique 2005/2006

Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale

Circulaire - Dossier pédagogique "Olympisme et jeunesse"

Circulaire 1170 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés [OS - LS]

Circulaire 1181 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2005-2006 (Réseau : OS - LS)

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance (Réseaux : LS-OS)

Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)