Circulaires

Circulaire - Application du principe de la gratuité de l'accès à l'enseignement

Circulaire - Enseignement - Décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux

Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de régime français. Appel aux candidats pour la session 2002

Circulaire - Organisation des stages de formations des étudiants de la catégorie pédagogique des Hautes Ecoles dans les établissements d'enseignement primaire et secondaire

Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie - traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Appel aux candidats

Circulaire - Opération "A Table les Cartables" Cahier technique "Pour une alimentation "santé" à l'école fondamentale (Bases pour l'établissement d'un cahier des charges)

Circulaire - Apprentissage d'une seconde langue dans l'enseignement fondamental ordinaire

Circulaire - Dispositions décrétales et réglementaires relatives à l'enseignement en alternance (questions-réponses)

Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice et/ou Enseignement secondaire en alternance. Organisation de l'Inspection

Circulaire - Transformation d'une option et sauvegarde de la situation des membres du personnel visés à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 mars 2000 modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation

Circulaire - Les Conseils de participation dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement primaire et secondaire spécial subventionnés par la Communauté française

Circulaire - Les Conseils de participation dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement primaire et secondaire spécial. Enseignement organisé par la Communauté française

Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Organisation de l'examen de français au 3e degré de l'enseignement secondaire général et technique de transition

Circulaire - Programme européen SOCRATES / Comenius - Information et appel aux candidats (partenariats scolaires et formation continue des enseignants)

Circulaire - Des inscriptions, des exclusions définitives, de la gestion des absences des élèves, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement

Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 71]

Circulaire - Concours "Classe non fumeur" - Initiative de prévention du tabagisme pour les élèves du cycle inférieur de l'enseignement secondaire

Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2001