Circulaires

Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2007

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2006-2007

Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2006

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2005-2006

Circulaire - Prolongation du régime transitoire des ACS-APE (article 62bis nouveau du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française)

Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2005

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2004-2005

Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français - Appel aux candidats pour la session 2004

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2003-2004

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Circulaire AGP N° 11 : Application de la loi du 30 juillet 1963 concernant le régime linguistique dans l'enseignement subventionné - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion - Régime des titres et examen linguistique

Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français - Appel aux candidats pour la session 2003

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2002-2003

Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Sections de régime 2 incluant les cours de connaissances de gestion

Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de régime français. Appel aux candidats pour la session 2002

Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés pour les années scolaires 2000-2001 à 2005-2006

Circulaire - Maladies graves et de longue durée - Application de l'article 14 du décret du 4 février 1977 fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie et infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement

Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1999-2000

Circulaire - Modifications à la circulaire du 25 septembre 1998, références : F.DL/FV/CC/congauto, concernant les modifications relatives au régime des congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1998-1999