Circulaires

Circulaire - Constitution du fonds de solidarité «des reliquats» et demande de capital-périodes supplémentaire émanant de ce fonds pour les homes d'accueil organisés par la Communauté française

Circulaire - Capacité d'investissement exceptionnelle destinée à la création de nouvelles places - Appel à projets - Bâtiments colaires - Fonds de garantie
(Réseau : LS)

Circulaire 3616 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Annexe 3 bis : Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007 - Programmation 2007-2013

Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement secondaire organisé par la Communauté française
(Réseau : CF)

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3299 du 16/09/2010 «Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance»
(Réseaux OS-LS)

Circulaire - Appel à projets "Lutte contre la pauvreté et les situations de précarité" du Fonds Houtman (ONE)

Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française

Circulaire 2760 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Révision des coûts périodes : modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007

Circulaire 2685 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007

Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Circulaire relative aux appels à projets du Fonds Prince Philippe

Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen

Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française

Circulaire 2227 - Données à communiquer par les établissements d'enseignement pour l'intervention du Fonds des maladies professionnelles dans le coût de l'examen médical préalable des stagiaires - Arrêté royal du 1er juillet 2006 pris en exécution de l'article 6, 8°, des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 197

Circulaire 2120 - Données à communiquer par les établissements d'enseignement pour l'intervention des Fonds des maladies professionnelles dans le coût de l'examen médical préalable des stagiaires - Arrêté royal du 1er juillet 2006 pris en exécution de l'article 6, 8°, des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 1970

Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen - Année scolaire 2007-2008

Circulaire 1860 - Enseignement de promotion sociale. Actions de formation co-financées par les fonds européens - Procédure d'introduction des dossiers - Programmation 2007-2013

Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaires émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Région de Bruxelles-Capitale : relevé d'informations relatives aux collaborations des établissements d'enseignements secondaire de plein exercice et des établissements de promotion sociale avec les fonds sectoriels

Circulaire - Fonds de Formation professionnelle de la Construction