Circulaires

Circulaire - "A toi de jouer !" - Campagne de sensibilisation et d'information relative aux jouets - Informations et sensibilisation à la protection de l'environnement et à la prévention de l'apparition des déchets, … (Région wallonne)

Circulaire 607 - Mesures de protection de la maternité

Circulaire 583 - Congé de maternité - Congé parental - Pauses d'allaitement - Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 8 : Justification et contrôle des absences pour cause de maladie, maternité et accident du travail ou sur le chemin du travail des membres du personnel enseignant de l'enseignement préscolaire et primaire subventionné - Transmission des relevés de ces absences - Application des mesures d'exécution du décret de la Communauté française du 5 juillet 2002 - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Circulaire relative aux délégués syndicaux contractuels représentant les membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française et à leur protection

Circulaire - Procédure d'introduction d'une demande d'écartement dans le cadre de la protection de la maternité (pour les travailleuses enceintes et allaitantes)

Circulaire - Campagne "cartable vert" 2002-2003. Rentrée des classes respectueuse de l'environnement. Information et sensibilisation à la protection de l'environnement et à la prévention de l'apparition des déchets - Année scolaire 2001-2002

Circulaire - Vêtements de travail et équipements de protection individuelle

Circulaire - Dispositions fédérales protectrices de la maternité - Loi du 16 mars 1971 sur le travail et arrêté royal du 2 mai 1995 concernant la protection de la maternité

Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur XVII

Circulaire - Campagne "cartable vert". Rentrée des classes écologiques 2000-2001. Information et sensibilisation à la protection de l'environnement et à la prévention de l'apparition des déchets

Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

Note - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère

Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention

Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)

Circulaire - Sécurité : Médecine du Travail : Protection contre les risques biologiques

Circulaire - Sécurité : Médecine du Travail : Protection de la Maternité

Circulaire - Arrêté royal du 31 mars 1987 portant interdiction de fumer dans certains lieux publics

Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)

Circulaire n°1 bis - Mission du conseiller dans le cadre de la protutelle (Txt 72)