Circulaires

Circulaire - Securité des élèves dans l'enseignement spécialisé

Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988

Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [abroge C du 25/07/1986]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987

Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

Circulaire - Participation d'élèves des enseignements primaire et secondaire à l'émission radiophonique "INFO J"

Circulaire - Fréquentation des internats de l'Etat par des élèves appartenant à d'autres réseaux

Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986

Circulaire - Transports scolaires - Cars de l'Etat - Personnel contractuel

Circulaire - Stages linguistiques

Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Prestations - Normes de travail

Circulaire - Organisation des services médicaux et paramédicaux

Circulaire - Elèves relevant des types 3 et 5 - Détermination des prestations des logopèdes

Circulaire - Application de la semaine des cinq jours - Repas, surveillance, transport des élèves [Réf. : E.P. n° 406/2/VI] -
[Complète la circulaire du 30/12/1970]

Circulaire - Organisation de voyages et d'excursions scolaires pour les élèves fréquentant les écoles et sections de niveaux primaire et secondaire(inféieur et supérieur) [REF. : Circulaire n° 4/107]