Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie" (valeur marchande ordinaire des repas)
Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
Circulaire - Intervention des employeurs dans le prix de la carte train 1° et 2° classe pour ouvriers et employés ( 01/02/1995) - Tarif S.N.C.B. au 01/02/1995 - Quota kilométrique
Circulaire - Intervention de l'employeur dans les prix des transports en commun
Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisées par la Communauté française
Circulaire - Titres-repas - Utilisation et comptabilisation dans les restaurants scolaires
Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats subventionnés
Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats annexés ou autonomes
Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
Circulaire - Montant du prix de la pension dans les internats
Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats - Année scolaire 1990-1991
Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes