Circulaires

Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné

Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1

Circulaire - Organisation pendant l'année scolaire 1992-1993 de l'enseignement secondaire de plein exercice subventionné par la Communauté française

Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992

Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]

Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]

Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire [REF. : I/JW/GR/90/459]

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991

Circulaire - Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des agents contractuels subventionnés engagés dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel et libre subventionné - Année scolaire 1990-1991

Circulaire - Année scolaire 1987-1988 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi et des emplois vacants

Circulaire - Direction de classe et délibérations du corps professoral dans l'enseignement secondaire de type II

Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe [cette circulaire annule et remplace la circulaire du 08/04/1976]

Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement