Circulaires

Circulaire 9339 - Appel à candidatures pour la fonction d'Attaché(e) Transversal aux infrastructures - DG du Pilotage et des Affaires pédagogiques et Service général du Pilotage organisationnel des établissements [RÉF. : REC 24 049]

Circulaire 9072 - Appel à candidature pour le poste de Chargé(e) de mission pour la conception de régies d'entretien des bâtiments
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9036 du 18/09/2023]

Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

Circulaire 8646 - Mise à disposition d'infrastructures scolaires en faveur des mouvements de jeunesse

Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

Circulaire 8321 - COVID-19 - Aération et ventilation des locaux scolaires - Formulaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8077 du 30/04/2021, 8212 du 17/08/2021 et 8213 du 17/08/2021]

Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues

Circulaire 8029 - Addendum à la circulaire n° 7989 : Subventionnement des pouvoirs organisateurs en vue de l'achat de matériel pour l'enseignement en ligne dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7989 du 26/02/2021]

Circulaire 7989 - Subventionnement des pouvoirs organisateurs en vue de l'achat de matériel pour l'enseignement en ligne dans l'enseignement de promotion sociale

Circulaire 7602 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux

Circulaire 6453 - Campagne 3e édition - "Ne tournons pas autour du pot" - 3ème APPEL - Année scolaire 2017-2018

Circulaire 6184 - IRUNE-2017 - Infrastructures, ressources et usages du numérique dans l'Enseignement - 2017 - Inventaire réalisé en collaboration avec la Fédération Wallonie-Bruxelles, l'Agence du Numérique et perspective.brussels, à destination des chefs d'établissement et des enseignants du fondamental et du secondaire

Circulaire 5086 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace les circulaires 775, 1510, 1747 et 2057]

Circulaire - Campagne nationale d'information sur le risque Seveso (risques industriels majeurs) du Centre de crise (SPF Intérieur) [Comité sectoriel 9]

Circulaire - Capacité d'investissement exceptionnelle destinée à la création de nouvelles places - Appel à projets - Bâtiments colaires - Fonds de garantie
(Réseau : LS)

Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL

Circulaire 2057 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire 28494 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire - Occupation commune d'infrastructures par l'enseignement de plein exercice et l'enseignement de promotion sociale, organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003