- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
44737
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Date de promulgation
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1063
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
50030 [26/10/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes
49924 [07/09/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes
49315 [12/05/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes
49067 [07/12/2020]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes
48386 [07/10/2020]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission Consultative des Maisons et Centres de jeunes
47284 [25/10/2019]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes
47022 [05/07/2019]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes
46310 [27/02/2019]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et des Centres de Jeunes
45642 [15/10/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la commission consultative des maisons et centres de jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la commission consultative des maisons et centres de jeunes
45546 [20/08/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la commission consultative des maisons et centres de jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes
45184 [22/05/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes
45141 [03/05/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes
45103 [16/04/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes
45119 [28/03/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes
44825 [30/11/2017]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission consultative des maisons et centres de jeunes
Est abrogé par
51005 [29/06/2022]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission consultative des maisons et centres de jeunes
Modifie

-

Abroge
39817 [07/10/2013]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de jeunes
Type : Abrogation
Textes de référence
25186 [20/07/2000]
Décret déterminant les conditions d'agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations [Intitulé modifié par le D. 09/05/2008]
33934 [05/12/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modalités d'application du décret du 20 juillet 2000 déterminant les conditions d'agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et leurs fédérations
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