Circulaires

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement libre subventionné

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française

Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention

Circulaire - Versement tardif du minerval - Année académique 1994/1995

Circulaire - Grèves et arrêts de travail

Circulaire - Grèves et arrêts de travail

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Nouveau documents "S.D.S."

Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992

Circulaire - Retenues en cas de grèves

Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Sientifique

Circulaire - Catalogue des acquisitions 1990 - N°10

Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en novembre et en décembre 1990

Circulaire - Absences pour participation à des grèves

Circulaire - Enseignement supérieur de type long - Droit d'inscription

Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels de sécurité des installations de gaz

Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation

Circulaire - Remise en service des installations de chauffage

Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.

Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)

Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes