Circulaires

Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 424/06 du 23 novembre 2006 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité

Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes

Circulaire - Programmation sociale 2007

Circulaire - Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d'enseignement et assimilés organisé par la Communauté française - Site de la Médecine du travail

Circulaire - Lettre de mission des coordonnateurs de zones

Circulaire 2109 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé

Circulaire 2098 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines

Circulaire - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou pour l'engagement à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur

Circulaire - Circulaire d'informations générales : Novembre 2007

Circulaire 2057 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans un emploi temporairement vacant à conférer dans le Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la Communauté française à Tihange

Circulaire - Circulaire d'informations générales - Octobre 2007

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçue en mars et avril 2007

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçue en mai et juin 2007

Circulaire à l'attention des écoles des réseaux libres et officiels subventionnés par la Communauté française, ainsi qu'aux pouvoirs organisateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre des programmes de subvention en matière d'infrastructures scolaires

Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française

Circulaire - Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes Pédagogiques - Session 2007-2008