Circulaires

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1987-1988

Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]

Circulaire - Bureau des traitements

Circulaire - Circulaire 7 bis - Organisation du cours de seconde langue dans le troisème degré de l'enseignement primaire de l'Etat

Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1986/1987 [1986-1987]

Circulaire - Fréquentation des internats de l'Etat par des élèves appartenant à d'autres réseaux

Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.

Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)

Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)

Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Modification de la circulaire A/85/11/P du 12 août 1985

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]

Circulaire - Année scolaire 1985-1986 - Enseignement supérieur non universitaire de plein exercice organisé ou subventionné par l'Etat - Financement des établissements; droit d'inscription spécifique imposé aux étudiants de nationalité étrangère

Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986

Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes

Circulaire - JEUX DE PRINTEMPS, organisés par le Comité Olympique et interfédéral belge (C.O.I.B.)