Circulaires

Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention

Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX

Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992

Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992

Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats subventionnés

Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats annexés ou autonomes

Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées

Circulaire - Montant du prix de la pension dans les internats

Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes

Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées

Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation