Circulaires

Circulaire - Absences pour participation à des grèves

Circulaire - Tâches pédagogiques - Attribution et rémunération des membres du personnel enseignant concernés

Circulaire - Arrêts de travail dans l'enseignement

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988

Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.5.1967 et des 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles

Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987

Circulaire - Année scolaire 1987-1988 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi et des emplois vacants

Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis

Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]

Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)

Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]

Circulaire - Formation continuée des enseignants des écoles primaires et maternelles subventionnées

Circulaire - Direction de classe et délibérations du corps professoral dans l'enseignement secondaire de type II

Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]