Circulaires

Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance

Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux.
Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

Circulaire - Populations scolaires à prendre en compte pour l'ensemble des opérations de comptage au 15 janvier 2005 : financement de la Communauté française, encadrement normes, dotations et subventions de fonctionnement

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement à horaire réduit - Année scolaire 2004-2005

Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement secondaire en alternance - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit

Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]

Circulaire - Personnel auxiliaire d'éducation et administratif - Proviseur/sous-directeur - Normes

Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [abroge C du 25/07/1986]

Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Prestations - Normes de travail

Circulaire - Normes de dédoublement et modalités de fixation des prestations dans les écoles et sections de Nursing - Application du statut pécuniaire actuellement en vigueur (A.R. du 15 avril 1958 et du 15 mai 1958 modifié notamment par l'A.R. du 26 mars 1962) [Réf. : Instruction ET Z 50 - Classement 614-640]