- Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission des centres culturels

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
38007
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
61102
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
45956 [19/12/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel
du 28 juin 2012 nommant les membres de la commission des centres culturels
45640 [08/10/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Centres culturels
45571 [28/08/2018]
Arrêté ministériel modifiant les arrêtés ministériels du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Aide aux projets théâtraux, du Conseil de l'Art dramatique, du Conseil de l'Art de la Danse et de la Commission des Centres culturels
45511 [18/07/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Centres culturels. - Extrait
45024 [25/01/2017]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Centres culturels. - Extrait
43457 [24/11/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Centres culturels
42728 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Centres culturels. - Extrait
41852 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Centres culturels. - Extrait
38456 [15/11/2012]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des centres culturels
Est abrogé par
49179 [12/02/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission de l'action culturelle et territoriale instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
Modifie

-

Abroge
32509 [27/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission des centres culturels
Type : Abrogation
Textes de référence
26967 [17/07/2002]
Décret visant à promouvoir la participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs
27573 [10/04/2003]
Décret relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Attention ! Ce décret est abrogé: voir remarque)
31157 [23/06/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Cet arrêté est abrogé: voir remarque)
31158 [30/06/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
32380 [05/10/2007]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008
34373 [17/07/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement du fonctionnement du Gouvernement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Centres culturels - Action territoriale
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC