Circulaires

Circulaire - Informations générales

Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire

Information

Circulaire - Sanction des études - Délivrance des attestations d'orientation d'études

Circulaire - Textes légaux, règlementaires et circulaires parus en mars et avril 1993

Circulaire - Demande de désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1993-1994

Circulaire - Rentrée scolaire 1993-1994 - Modalités d'organisation

Circulaire - Appel aux candidat( e)s à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française

Circulaire - Directives administratives concernant la présentation des certificats de qualification et d'études et leur envoi à l'Administrations - Procés-verbaux

Circulaire - Informations générales 1993

Circulaire - Inspection de l'enseignement spécial

Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire subventionné - Cadres généraux de référence

Circulaire - Etats d'examens médicaux - 1er semestre 92-93

Circulaire - Inspection principale de l'enseignement fondamental subventionné - Emploi vacant - Mutation

Circulaire - Inspecteur principal de l'enseignement fondamental subventionné - Emploi vacant - Promotion

Circulaire - Informations générales

Circulaire - Publicité dans les établissements d'enseignement de la Communauté française

Circulaire - Attribution des emplois de chef d'atelier et de chef de travaux d'atelier dans l'Enseignement secondaire

Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail. Accord intersectoriel de programmation sociale 1991- 1994. Adaptation du montant de l'intervention de l'employeur accompagnant l'augmentation tarifaire

Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur