Circulaires

Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement libre subventionné

Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française

Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention

Circulaire - Versement tardif du minerval - Année académique 1994/1995

Circulaire - Grèves et arrêts de travail

Circulaire - Grèves et arrêts de travail

Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992

Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Nouveau documents "S.D.S."

Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court

Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992

Circulaire - Retenues en cas de grèves

Circulaire - Catalogue des acquisitions 1990 - N°10

Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en novembre et en décembre 1990

Circulaire - Absences pour participation à des grèves

Circulaire - Tâches pédagogiques - Attribution et rémunération des membres du personnel enseignant concernés

Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels de sécurité des installations de gaz

Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation