Circulaires

Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial - Année scolaire 2001-2001

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2001-2002 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)

Circulaire - Projet-pilote pour l'année scolaire 2000-2001. Prise en charge de mineurs d'âge pendant des périodes assimilables à des périodes de fréquentation scolaire
- Complémentarité entre le secteur de l'enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse

Circulaire - Demandes de contrôle en cas d'absence pour maladie

Circulaire - Octroi d'une indemnité pour l'utilisation de la bicyclette

Circulaire - Etablissements, écoles et implantations bénéficiant des discriminations positives. Moyens supplémentaires pour l'année scolaire 2001-2002

Circulaire - Directives du service de la vérification pour l'année scolaire 2000-2001

Circulaire - Prix Reine Paola pour l'enseignement fondamental

Circulaire - Accès gratuit à l'exposition "Je n'aime pas la culture" pour les élèves inscrits en 6e primaire dans une école en discriminations positives

Circulaire - Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française - Congé pour y exercer une mission

Circulaire - Absences pour cause de maladie ou d'infirmité (ndlr : 2 dates pour la circulaire : 28/08 et 29/08/2000)

Circulaire - Engagement de puéricultrices ou de monitrices pour collectivités d'enfants dans l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2000-2001 - Deuxième contingent

Circulaire - Absences pour maladie

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2000-2001 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)

Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes - ADDENDUM (Txt 44)

Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

Circulaire - Engagement de puéricultrices ou de monitrices pour collectivités d'enfants dans l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2000-2001 - Premier contingent

Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés pour les années scolaires 2000-2001 à 2005-2006

Circulaire - J.T. pour Enfants "Les Niouzz"

Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française