Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie - traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Appel aux candidats
Circulaire - Opération "A Table les Cartables" Cahier technique "Pour une alimentation "santé" à l'école fondamentale (Bases pour l'établissement d'un cahier des charges)
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice (fondamental et secondaire) et de promotion sociale (secondaire et supérieur) et dans les internats autonomes
Circulaire - Forum - L'Alimentation à l'école : Derrière un marketing juteux, un projet de promotion de la santé… un enjeu de société
Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000
Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Circulaire - Versement tardif du minerval - Année académique 1994/1995
Circulaire - Enseignement supérieur de plein exercice - Organisation de l'inspection - Correctif à la circulaire S6/INS/RD émise en décembre 1994
Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court et de plein exercice
Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Directives administratives concernant la présentation des procès-verbaux des délibérations d'examens
Circulaire - Dispenses dans l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice
Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur
Circulaire - Sanction des etudes dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et pour les unités de formation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Sientifique
Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
Circulaire - Exemption du paiement du droit d'inscription spécifique imposé par l'article 59 de la loi du 21 juin 1985 - Dispositions à appliquer lors de la prochaine rentrée scolaire