Circulaires

Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

Circulaire - Versement tardif du minerval - Année académique 1994/1995

Circulaire - Enseignement supérieur de plein exercice - Organisation de l'inspection - Correctif à la circulaire S6/INS/RD émise en décembre 1994

Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court et de plein exercice

Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Directives administratives concernant la présentation des procès-verbaux des délibérations d'examens

Circulaire - Dispenses dans l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice

Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur

Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur

Circulaire - Sanction des etudes dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et pour les unités de formation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur

Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court

Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Sientifique

Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973

Circulaire - Exemption du paiement du droit d'inscription spécifique imposé par l'article 59 de la loi du 21 juin 1985 - Dispositions à appliquer lors de la prochaine rentrée scolaire

Circulaire - Enseignement supérieur de type long - Droit d'inscription

Circulaire - Enseignement supérieur de type court et enseignement supérieur social du 3e degré - Minerval

Circulaire - Fréquentation des internats d'enseignement secondaire et supérieur de la Communauté française par des élèves appartenant à d'autres réseaux
[annule et remplace la circulaire ministérielle du 15/03/1986]

Circulaire - Tâches pédagogiques - Attribution et rémunération des membres du personnel enseignant concernés

Circulaire - Homologation des diplômes d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur