Circulaire - Demande de désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française
Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 juin 1993 (Moniteur belge du 27 août 1993) - Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : FONCTION DE RECRUTEMENT (article 40 du nouvel arrêté) - Article 80 : FONCTION DE SELECTION (article 50 du nouvel arrêté )
Circulaire - Textes légaux Réglementaires et Circulaires parus en Novembre et en Décembre 1994
Circulaire - Suivi de la réforme en 1ère B et 2ème P
Circulaire - Exonération du Paiement de la Redevance télévision pour Appareils installés dans les Etablissements d'Enseignement préscolaire et primaire subventionnés
Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte - Indemnités pour frais de séjour accordées aux accompagnants
Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)
Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent à diverses activités pédagogiques organisées en Belgique
Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice - Vacances et congés - Année scolaire 1994-1995
Circulaire - Services à gestion séparée - Instructions pratiques
Circulaire - Classes TEACCH dans l'enseignement spécial fondamental - Classes CAROLINE 2 - TEACHH expérimentales dans l'enseignement spécial secondaire
Circulaire - Règles particulières de sécurité principalement dans les ateliers
Circulaire PS 283/94 - Enseignement de promotion sociale : - Les conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale - Les dispositions applicables à toutes les sections qui font l'objet d'un financement extérieur
Circulaire - Equivalence de titres pédagogiques - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement secondaire
Etablissement d'enseignement technique qui organise de l'enseignement général de transition - Titres de capacité
Circulaire n°1 bis - Mission du conseiller dans le cadre de la protutelle (Txt 72)
Circulaire aux protuteurs, responsables des services de protutelle et juges de la jeunesse - Compétences du conseiller en matière de protutelle (Txt 73)