Circulaires

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisées par la Communauté française

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisées par la Communauté française

Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats subventionnés

Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats annexés ou autonomes

Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées

Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement

Circulaire - Montant du prix de la pension dans les internats

Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats - Année scolaire 1990-1991

Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes

Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées

Circulaire - Fréquentation des internats d'enseignement secondaire et supérieur de la Communauté française par des élèves appartenant à d'autres réseaux
[annule et remplace la circulaire ministérielle du 15/03/1986]

Circulaire - Préparation des repas dans les établissements d'enseignement de l'Etat et les internats

Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs

Circulaire - Fréquentation des internats de l'Etat par des élèves appartenant à d'autres réseaux

Circulaire - A.s.b.l. Rencontres Internationales de Jeunes, en abrégé INTER J.

Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs

Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs

Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative à la distribution des repas et consommations dans les établissements d'enseignement de l'Etat : Accès au restaurant scolaire, gratuité des repas et prix à payer - Uniformisation des montants de la pension des membres de la famille des chefs d'établissement et de l'administrateur

Circulaire - Commission départementale de sécurité et d'hygiène - Ministère de l'Education nationale et de la Culture française - Protection contre l'incendie dans les établissements de l'Etat et les internats y annexés

Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative aux restaurants scolaires des établissements d'enseignement de l'Etat : Accès, gratuité des repas et montants à payer - Uniformisation du prix de la pension à réclamer aux membres de la famille des chefs d'établissement et des administrateurs d'internat