Circulaires

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Formations proposées par le Centre d'Action Laïque. - 1) Le Racisme et les discriminations - 2) l'éducation aux droits de l'homme

Circulaire - 21 mars 2002 - Journée Mondiale Poésie-Enfance sur le thème "Les Tambours de la Paix" - Année scolaire 2001-2002

Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - 24 octobre 2001: Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2001-2002

Circulaire - Campagne de l'UNICEF - Session extraordinaire des Nations Unies en faveur des enfants

Circulaire - 4 mai 2001 - "8 heures pour les Droits de l'Homme" - Jemeppe

Circulaire - Journée des Nations Unies - Journée universelle de l'enfant

Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

Circulaire relative au délégué général aux droits de l'enfant (Txt 55)

Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)

Circulaire - Droits de contrôle de la scolarité par les parents séparés

Circulaire - Retenues en cas de grèves

Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Sientifique

Circulaire - Absences pour participation à des grèves

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Droit d'inscription - Modalités pratiques

Circulaire - Exemption du paiement du droit d'inscription spécifique imposé par l'article 59 de la loi du 21 juin 1985 - Dispositions à appliquer lors de la prochaine rentrée scolaire

Circulaire - Droit d'inscription - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990

Circulaire - Enseignement supérieur de type long - Droit d'inscription