- Circulaire 6267 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6502]

Document n°
43377
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Date d'édition
N° imprimerie
6267
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2017 [Année scolaire 2017-2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPEOFWB
Nom du gestionnaire
AGE - DGPEOFWB
Personne(s) de contact
Agents FLT - Sybille COLIN (sybille.colin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND
Est modifié par
44038 [31/10/2017]
Circulaire 6418 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018 - ADDENDUM à la circulaire 6267 [Abrogation de la circulaire n°5837]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
42246 [02/06/2016]
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40617 [14/07/2015]
Circulaire 5347 - Internats annexés - Déclarations DIMONA : Modifications importantes
41408 [30/09/2015]
Circulaire 5428 - Formations DIMONA - Octobre 2015
41451 [26/10/2015]
Circulaire 5471 - Vade-mecum relatif au "statut des directeurs" pour l'enseignement officiel subventionné [Rés : OS]
41473 [17/11/2015]
Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724]
41478 [26/11/2015]
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41577 [04/02/2016]
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41578 [05/02/2016]
Circulaire 5598 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - LC
41579 [05/02/2016]
Circulaire 5599 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - LNC
41599 [23/02/2016]
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43281 [09/05/2017]
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43362 [27/06/2017]
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31829 [06/04/2007]
Circulaire 1832 - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes pour l'organisation de classes passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire - Rétablissement de la circulaire n° 1211 du 23-08-2005
32823 [21/02/2008]
Circulaire 2205 - Déclarations DIMONA - Instauration d'un contrôle interne à la déclaration trimestrielle à l'Office National de Sécurité Sociale
33720 [12/12/2008]
Circulaire 2556 - Remplacement des enseignants dans le fondamental
27179 [29/11/2002]
Circulaire 428 - Déclaration DIMONA - Informations à fournir à l'Office national de Sécurité sociale
34265 [25/06/2009]
Circulaire 2775 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné
35234 [03/05/2010]
Circulaire 3124 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA
35247 [10/05/2010]
Circulaire 3137 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA - Précisions de l'ONSS
35548 [11/08/2010]
Circulaire 3238 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA - Incidences sociales
35816 [20/10/2010]
Circulaire 3346 - New DIMONA - Encodage pas à pas
37569 [26/06/2012]
Circulaire 4069 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
38128 [28/01/2013]
Circulaire 4278 - Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public
38691 [11/06/2013]
Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013
38839 [10/10/2013]
Circulaire 4599 - Suppression de la demande de dérogation à la condition de nationalité
39958 [20/06/2014]
Circulaire 4898 - Détermination de la fin des disponibilités pour maladie ou infirmité des membres du personnel de l'enseignement
39997 [23/07/2014]
Circulaire 4937 - Nouveaux certificats médicaux destinés aux membres du personnel de l'enseignement et assimilés - Nouveau numéro télécopie de l'organisme de contrôle de maladie MEDCONSULT
40034 [02/09/2014]
Circulaire 4974 - Indemnités funéraires des membres du personnel administratif subsidiés de l'enseignement subventionné
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Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Membres du personnel (SPEC)
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